Réalisation du site
Conception graphique & développement :
Station Diesel
ZI de Vic
12 rue de l’Industrie
31320 CASTANET-TOLOSAN
Directeur de la Publication : Éric GARCIAS
Réalisation : Benoit FORTUCCI
1- Hébergement du site
EQUADEX
8 chemin de la terrasse – 31500 Toulouse
T 05 67 34 67 90 | Support 09 70 75 37 40
2- Informatique & libertés, données personnelles
Conformément à la loi du 6 Janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n° 1879178.
3- Conditions générales d’utilisation
L’accès aux pages de ce site suppose l’acceptation pleine et entière, par toute personne, des conditions générales d’utilisation qui suivent, ainsi que de l’ensemble des dispositions du droit français, en particulier la loi Informatique & Libertés du 6 janvier 1978 dont la violation est sanctionnée pénalement.
Données personnelles
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Le cas échéant, le formulaire de collecte pourra être accompagné d’une case à cocher vous permettant d’accepter ou de refuser que vos données soient utilisées à des fins commerciales pour le compte de tiers, et/ou cédées à des tiers.
Nous ne collectons aucune donnée sensible, à savoir aucune donnée relative à vos origines raciales ou ethniques, à vos opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou votre appartenance syndicale, ou qui sont relatives à votre santé ou votre vie sexuelle.
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